2023 Séance du 09 juin 2023 Ordre du jour La liste des délibérations (à venir) Le procès-verbal (à venir) Séance du 14 avril 2023 Ordre du jour La liste des délibérations Le procès-verbal Arrêté de signature – Vote du Budget Principal 2023 Séance du 17 mars 2023 Ordre du jour La liste des délibérations Le procès-verbal Rapport d’orientations budgétaires 2023 Annexes du Rapport d’orientations budgétaires 2023 Séance du 09 février 2023 Ordre du jour La liste des délibérations Le procès-verbal 2022 Séance du 16 décembre 2022 Ordre du jour La liste des délibérations Le procès-verbal Séance du 17 novembre 2022 Ordre du jour La liste des délibérations Le procès-verbal Convention territoriale globale de services aux familles Séance du 14 septembre 2022 Ordre du jour La liste des délibérations Le procès-verbal Séance du 02 juin 2022 Ordre du jour Compte-rendu Le procès-verbal Statut de la SPL dénommée « Moselle Construction Durable» PACTE D’ACTIONNAIRES Relatif à la gouvernance de la SPL Séance du 07 avril 2022 Ordre du jour Compte-rendu Le procès-verbal Séance du 03 mars 2022 Ordre du jour Compte-rendu Le procès-verbal Rapport de présentation du compte administratif 2021 Rapport d’orientations budgétaires 2022 2021 Les procès-verbaux Conseil Municipal du 17 décembre 2021 Conseil Municipal du 18 novembre 2021 Conseil Municipal du 30 septembre 2021 Conseil Municipal du 11 juin 2021 Conseil Municipal du 10 avril 2021 Conseil Municipal du 06 mars 2021 Conseil Municipal du 08 janvier 2021 2020 Les procès-verbaux Conseil Municipal du 27 novembre 2020 Conseil Municipal du 25 septembre 2020 Conseil Municipal du 15 juillet 2020 Conseil Municipal du 04 juillet 2020 Conseil Municipal du 18 juin 2020 Conseil Municipal du 28 février 2020 Conseil Municipal du 31 janvier 2020 2019 Les procès-verbaux Conseil Municipal du 13 décembre 2019
